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Union européenne : Nouveau mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

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Le Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières également connu sous le sigle anglais CBAM (Carbon Border Adjustment Mechanism) est un nouvel instrument règlementaire mis en place par l’Union européenne depuis le 1er octobre 2023.

Ce mécanisme vise à soumettre les produits importés dans le territoire douanier de l’UE, à une tarification du carbone équivalente à celle appliquée aux industriels européens fabriquant ces produits.

L’objectif premier de ce dispositif est de lutter contre les fuites de carbone, dans un contexte de renforcement de l’ambition climatique au niveau européen.

Afin de limiter la complexité du dispositif, le MACF s’appliquera, dans un premier temps, uniquement à certaines marchandises dites « simples » fortement exposées au risque de fuite de carbone :

  • Acier,
  • Ciment,
  • Aluminium,
  • Engrais azotés,
  • Hydrogène.

Ces secteurs représentent, en cumulé, environ la moitié des émissions industrielles dans l’UE.

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