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Brexit : ASD Group vous assiste dans l’importation et l’exportation d’équidés depuis et vers le Royaume-Uni

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Bientôt les compétitions hippiques et les sports équestres vont pouvoir reprendre.

Avec le Brexit, les règles ont changé pour les déplacements de chevaux ou de poneys entre l’Union européenne et la Grande-Bretagne.

Toutes ces formalités peuvent être prises en charge par ASD Group.

Vous faites voyager vos chevaux et vos poneys par l’Eurotunnel ou par le port de Calais ?

ASD Group vous accueille sur place, mais tout est préparé avant votre arrivée pour que vos chevaux passent le moins de temps possible en transit.

Confiez-nous vos opérations et profitez au maximum de votre passion.

Qu’est ce que le Brexit a changé pour l’importation/exportation de chevaux et de poneys en Union européenne ?

Depuis le 1er janvier 2021, la frontière physique a été rétablie entre le Royaume-Uni et l’Union européenne.

Désormais, chaque mouvement entre l’Union européenne et le Royaume-Uni est soumis à formalités douanières.

En plus de ces procédures douanières, les animaux vivants ou les produits d’origine animale sont soumis à un contrôle vétérinaire au premier point d’entrée du territoire de l’Union européenne.

Les équidés, que ce soit des chevaux ou bien des poneys, sont concernés par ces mesures, y compris ceux qui entrent sur le territoire de l’Union européenne à titre temporaire, par exemple, pour participer à un concours ou une course hippique.

Il n’y a pas de dérogation. Même pour participer à un concours d’équitation de quelques heures, les formalités doivent être réalisées.

Quelles formalités ?

Les formalités vont dépendre de l’objet pour lequel l’équidé entrera dans l’Union européenne.

Importation définitive d’un cheval

Lorsqu’un cheval anglais est vendu dans l’Union européenne, il faudra prendre en compte le statut de l’acheteur :

Puis en fonction du statut et de la situation géographique de l’acheteur les formalités douanières permettront d’acquitter les taxes et la TVA.

En fonction de la situation géographique de l’importateur et de son statut, la gestion de la TVA sera différente. ASD Group en tant que RDE (Représentant en douane enregistré) et en collaboration avec ses services fiscaux, vous accompagnera dans l’accomplissement de toutes ces formalités et pour remplir vos obligations.

Importation temporaire d’un cheval ou d’un poney

Lorsqu’un cheval en provenance du Royaume-Uni entre sur le territoire de l’Union européenne pour participer à une compétition hippique ou un concours équestre, puis retourne au Royaume-Uni :

Il existe 2 possibilités de gérer ces formalités :

Les formalités douanières sont allégées mais le contrôle douanier comme le contrôle SIVEP doivent être réalisés.

Un carnet ATA par passage :

Lors du retour,

Le visa de ces souches est accompagné par l’identification physique des équidés.

Contrôles vétérinaires pour les équidés auprès du SIVEP

Pour être autorisés à entrer sur le territoire de l’Union européenne, les chevaux doivent obligatoirement passer un contrôle vétérinaire auprès du SIVEP. Plusieurs contrôles seront réalisés : documentaire, identité et physique à l’aide de documents fournis par le client et traités par ASD Group.

En plus du contrôle vétérinaire, une procédure documentaire est à établir avant votre départ et lors de votre entrée en UE.

Pour vous familiariser avec les termes, voir le
glossaire ci-dessous.

Quels sont les documents à fournir
lors d'un contrôle SPS auprès du SIVEP ?

Comment se déroule le contrôle documentaire auprès du SIVEP ?

Comment se déroule le contrôle d'identité auprès du SIVEP ?

Comment se déroule le contrôle en douane après les contrôles SPS auprès du SIVEP ?

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Pourquoi passer par ASD Group ?

Parce que les animaux vivants ne sont pas des objets, parce que le stress du voyage est déjà une épreuve, notre seule préoccupation est qu’ils passent le moins de temps possible sur le site de contrôle et d’importation.

Que vos chevaux passent le moins de temps possible dans les box de transition.

Tout est fait pour anticiper votre arrivée.

Les outils ASD Group ont été conçus pour effectuer avec vous un travail collaboratif afin de faciliter votre passage.

Toute l’équipe d’ASD Group se mobilise pour vos animaux.

Quelles formalités ?

En plus de vos formalités douanières et de contrôles SPS auprès du SIVEP, ASD Group proposera prochainement un pack complet avec la traversée, le « border pass ».

Ainsi, ASD Group prendra en charge l’ensemble des formalités pour votre arrivée en France.

Glossaire

Afin de vous familiariser avec les termes administratifs, nous vous proposons ci-dessous les principaux termes et abréviations que vous allez rencontrer dans vos démarches.

DAU – Déclaration Administrative Unique :
Il s’agit du formulaire utilisé en Union Européenne pour effectuer des opérations d’importations et d’exportations.
Le DAU peut prendre plusieurs formes en fonction du flux, de la nature de l’opération et du pays d’importation.

TRACES / TRAde Control and Expert System

<!– wp:paragraph –> <p>Il s’agit du logiciel européen dans lequel les déclarations sanitaires, phytosanitaires ou vétérinaires sont établies.</p> <!– /wp:paragraph –>
 » >TRACES / TRAde Control and Expert System-New Technology :
Il s’agit du logiciel européen dans lequel les déclarations sanitaires, phytosanitaires ou vétérinaires sont établies.

DSCE / Document Sanitaire Commun d’Entrée :
Il s’agit de la déclaration sanitaire, phytosanitaire ou vétérinaire qui est établie dans le système TRACES.
Cette déclaration peut prendre plusieurs formes en fonction du type de produit.

CHED / Common Health Entry Document :
Il s’agit du terme anglais de la DSCE.

SPS / Sanitaire et Phytosanitaire :
Il s’agit des produits soumis à la réglementation sanitaire.

SIVEP / Service d’Inspection Vétérinaire et Phytosanitaire :
Il s’agit des services en charge des contrôles.

CS – Certificat sanitaire :
Il s’agit du certificat délivré par les autorités britanniques qui attestent la conformité des produits. Ce certificat seul ne permet pas l’entrée des biens sur le territoire de l’Union Européenne, mais il doit être couplé avec l’établissement d’un DSCE ou CHED dans TRACE.

PCF :
Poste de Contrôle Frontière.

TDU :
Territoire De l’Union.

Carnet CTA – Admission Temporaire/Temporary Admission :
Carnet qui permet de faciliter les opérations temporaires en suspension de droits et taxes.

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