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« Expédié par Amazon Pan-Européen » : fonctionnement et obligations

Temps de lecture : 5 minutes

Amazon, le géant incontesté du E-commerce et plateforme privilégiée de la vente à distance, propose désormais à ses vendeurs professionnels le service « Expédié par Amazon-Pan-Européen ».

Déjà plus de 20 ans que la plupart de la population mondiale achète sur internet via les boutiques en ligne. Beaucoup d’entreprises ont pris très rapidement le virage du commerce en ligne, ouvrant ainsi de nouvelles perspectives de développement à l’international.

Au fil des années, nous avons pu constater l’émergence de nombreux acteurs incontournables du e-commerce proposant des solutions facilitatrices aux entreprises.

Ces prestataires proposent différentes solutions techniques dans le but d’optimiser la gestion quotidienne des boutiques « online ».

En 2022 il n’a jamais été aussi facile de créer une boutique e-commerce, de mettre en place des moyens de paiement, d’intégrer l’automatisme d’un logiciel de comptabilité, de planifier des campagnes publicitaires ou d’intégrer les services d’une marketplace ouvrant les portes aux ventes à l’international.

Qu’est qu’une marketplace ?

C’est un plateforme internet permettant aux vendeurs, généralement professionnels, de proposer leurs produits ou services aux particuliers et aux entreprises.

À travers sa technologie, la marketplace propose des services payants tels que de l’affiliation, de la publicité ou bien encore de la formation. Elle peut également se rémunérer via des commissions basées sur les chiffres d’affaires des vendeurs.

Via les marketplaces, les commerçants affiliés ont la possibilité d’accéder au trafic des internautes de celles-ci. Cette nouvelle visibilité permet aux vendeurs de drainer de nouvelles visites, de proposer leurs produits et d’augmenter leurs ventes via la place de marché.

Quant aux acheteurs, ils ont un accès à un panel de produits pouvant être comparés et commandés de n’importe où dans le monde, à n’importe quelle heure du jour ou de la nuit.

Comment se déroule le processus de vente via une market place ?

Une fois le panier validé et le paiement effectué, c’est le début du process d’acheminent, de l’organisation logistique et du suivi de la livraison. Ces phases assez complexes demandent des moyens importants dans l’organisation opérationnelle de la vente à distance. Ces étapes sont généralement prises en charge par les départements spécialisés des marketplaces, facilitant le travail des vendeurs.

Les entreprises souhaitant vendre leurs gammes de produits à l’international ont aujourd’hui une multitude de marketplaces et prestataires pouvant les accompagner dans leurs ambitions et stratégies d’entreprises.

Amazon, une solution logistique clés en main ?

Amazon propose deux solutions de gestion des stocks

Amazon, fort de son organisation, à multiplié les ouvertures de centres logistiques à travers le monde, dans le but de proposer aux vendeurs la prise en charge de leurs stocks sans qu’ils ne soient tracassés par la gestion opérationnelle des envois.

Amazon propose deux solutions de gestion des stocks. La première, très simple, est appelée le réseau de distribution européen et permet aux vendeurs affiliés de stocker localement leurs marchandises via les unités logistiques de la marketplace. La livraison sera donc rapide si celle-ci est locale. Les livraisons transfrontalières, quant à elles, seront plus lentes.

Afin de répondre à l’exigence des clients, Amazon propose une seconde option appelée Pan-Européen.

Le service « Expédié par Amazon – Pan-Européen », qu’est-ce que c’est ?

À travers l’ouverture des différentes plateformes logistiques, Amazon propose le stockage et la distribution dans plusieurs pays de l’Union européenne (Allemagne, France, Italie, Espagne, Pologne, République tchèque et Suède, Pays-Bas), avec un accès unique et centralisé via leur plateforme. Il est extrêmement tentant pour les vendeurs affiliés de placer leurs produits dans les pays où Amazon autorise le stockage.

Dans la mesure où les produits sont déjà dans le pays de livraison, les acheteurs reçoivent leurs colis dans un délai ultra rapide, parfois dans la journée de validation du panier, énorme avantage pour les vendeurs qui font le choix d’utiliser les services Amazon Pan-Européen.

Les services logistiques annexes proposés par Amazon font le bonheur de plusieurs centaines de milliers d’entreprises voyant leurs ventes grimper pouvant faire exploser leurs chiffres d’affaires à l’international.

Attention : dans la mesure où les clients sont généralement des particuliers, il est important de rester vigilant dans la gestion opérationnelle des flux transfrontaliers et le choix de la facturation des taux de TVA. La collecte de la TVA doit se faire par le pays européen où le produit a été livré et consommé.

Vendeurs, soyez extrêmement vigilants avec les taux de TVA applicables !

Vous êtes une société française, vous vendez sur Amazon et vous utilisez les services logistiques de la marketplace. Vous approvisionnez de France les différents centres de distribution d’Amazon localisés en France. La place de marché prend en charge pour votre compte la distribution en France mais aussi dans d’autres pays de l’Union européenne comme la Belgique, le Luxembourg ou bien l’Allemagne.

Ne négligez surtout pas la conformité intracommunautaire et plus particulièrement la gestion de la facturation TVA via le régime OSS UE.

Vous vendez également via les centres de distribution grâce au Pan-Européen d’Amazon ?

Vente via un centre de distribution grâce au Pan-Européen d’Amazon.

Dans la mesure où la marchandise a préalablement été acheminée dans un autre pays de l’Union européenne, il y a des obligations déclaratives de sortie et d’entrée. Lors des ventes locales effectués via le Pan-Européen, la TVA locale doit être appliquée via une facturation mentionnant le numéro de TVA du pays de livraison.

Vente via le Pan-Européen : exemple avec une société belge

Une entreprise belge utilisant le Pan-Européen expédie de la marchandise dans les stocks de la marketplace en Allemagne, en France et en Espagne. Quelques jours plus, tard un client allemand commande via l’application et se fait livrer la marchandise le lendemain matin. La marchandise sera livrée depuis le stock en Allemagne. La société belge devra facturer le taux de TVA allemand via un numéro de TVA en Allemagne activé préalablement.

Les commandes affluent, le centre distribution d’Amazon livre localement au quotidien les particuliers dans 3 pays. La société belge, en plus du numéro de TVA en Allemagne, devra obtenir un numéro de TVA en France et en Espagne afin de déclarer la TVA collectée et la reverser aux autorités locales concernant les ventes réalisées depuis les stocks dans ces pays.

Nouvelle réglementation du paquet TVA e-commerce

Depuis la mise en place, au 1er juillet 2021, de la nouvelle réglementation du paquet TVA e-commerce, l’ensemble des prestataires facilitant les activités du e-commerçant, y compris les marketplaces, ont de nouvelles obligations déclaratives. Les administrations fiscales européennes sont devenues extrêmement vigilantes et profitent de l’automatisation des données afin de croiser les informations dans le but d’enrayer les fraudes massives à la TVA.

Aujourd’hui, il est beaucoup plus facile de lancer son magasin e-commerce, mais n’oubliez surtout pas les particularités des ventes intracommunautaires et leurs implications réglementaires.

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